Mentions Légales

Edition

Le site internet tram-t13-stcyr-stgermain.iledefrance-mobilites.fr ainsi que l’ensemble de ses sous-rubriques est un service d’Île-de-France Mobilités.
Directeur de publication : Laurent PROBST, Directeur Général
Responsable de la rédaction : Arnaud CROLAIS, Directeur des Infrastructures

Ile-de-France Mobilités
39 bis-41 rue de Chateaudun
75009 Paris
Tél : 01-47-53-28-00

Conception et rédaction

CAPGEMINI TECHNOLOGY SERVICES
SAS au capital de 7 296 894 €
145-151 quai du Président Roosevelt
92130 Issy-les-Moulineaux
RCS Nanterre 479 766 842

Sennse
39 rue du Général Foy
75008 Paris
tel : 01 55 78 80 80
www.sennse.fr

Propriété intellectuelle

L’intégralité du site est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (…) et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site ne peuvent conformément à l’article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable d’Île-de-France Mobilités.

Le non respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile ou pénale de son auteur. Île-de-France Mobilités se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.
Pour toute demande d’autorisation, adressez vous à communication@iledefrance-mobilites.fr

Hébergement

Ce site est hébergé par :

ATOS INFOGERANCE
Immeuble River Ouest
80 Quai Voltaire
95877 BEZONS, France
www.atos.net

Protection des données personnelles sur le site

Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Les informations ne sont collectées qu’à des fins de gestion de votre demande et de statistiques internes d’Île-de-France Mobilités.

Informations nominatives

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant.
Les personnes concernées ont été informées de leurs droits. Le droit d’accès est immédiat sur le site.

Responsabilité d’Île-de-France Mobilités

Les informations communiquées sur le site tram-t13-stcyr-stgermain.iledefrance-mobilites.fr sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité d’Île-de-France Mobilités.
Île-de-France Mobilités se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications au site tram-t13-stcyr-stgermain.iledefrance-mobilites.fr.
La responsabilité d’Île-de-France Mobilités ne saurait être engagée pour : les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du site tram-t13-stcyr-stgermain.iledefrance-mobilites.fr et notamment toute perte d’exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d’information de l’utilisateur du site tram-t13-stcyr-stgermain.iledefrance-mobilites.fr.
Les dommages de toute nature, directs, ou indirects, résultant du contenu et/ou de l’utilisation des sites internet liés au site tram-t13-stcyr-stgermain.iledefrance-mobilites.fr ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site tram-t13-stcyr-stgermain.iledefrance-mobilites.fr, l’impossibilité d’accéder au site tram-t13-stcyr-stgermain.iledefrance-mobilites.fr et/ou à l’un des sites internet lui étant lié, les omissions et/ou erreurs que pourrait contenir le site.

Utilisateurs

L’utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris à Île-de-France Mobilités, du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite de site tram-t13-stcyr-stgermain.iledefrance-mobilites.fr lui-même et/ou de l’un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages, et garantit Île-de-France Mobilités des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l’objet.
L’utilisateur du site tram-t13-stcyr-stgermain.iledefrance-mobilites.fr renonce à exercer tout recours contre Île-de-France Mobilités, dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site.

Liens hypertextes

Les utilisateurs du site tram-t13-stcyr-stgermain.iledefrance-mobilites.fr ne peuvent mettre en place de liens hypertextes en direction du site susvisé sans l’autorisation expresse et préalable d’Île-de-France Mobilités. Aussi pour toute demande de reproduction d’éléments contenus dans le site tram-t13-stcyr-stgermain.iledefrance-mobilites.fr, merci de contacter par courrier Île-de-France Mobilités.

Rédaction

Sennse

Réalisation graphique et technique

ATOS Intégration en collaboration avec Sennse.

Crédits photos et iconographie

Île-de-France Mobilités / Sergio Capasso (AREP) pour SNCF / LC Architectes / N. Vercellino / C. Badet / Alstom – Samuel Dhote
Visuels non contractuels.
Les illustrations sont présentées à titre indicatif.